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septembre 7, 2025 2025-11-03 13:02politiques2
LES POLITIQUES INSTITUTIONNELLES DE L’UPSAT
Unité d'enseignement
UPSAT, en tant qu’institution d’enseignement supérieur en sciences de la santé, place l’excellence académique, l’innovation pédagogique et la responsabilité sociétale au cœur de sa mission. Notre engagement qualité s’appuie sur une démarche d’amélioration continue, visant à garantir un environnement d’apprentissage stimulant.
II. OBJECTIFLa présente politique qualité a pour objectif de :
- Assurer la cohérence entre l’enseignement, la recherche, l’innovation pédagogique et la responsabilité sociétale.
- Favoriser la satisfaction des étudiants, enseignants et partenaires institutionnels.
- Contribuer activement au renforcement du système de santé national et à son rayonnement international.
Cette politique s’applique à :
- L’ensemble des programmes et activités pédagogiques, théoriques, pratiques et cliniques d’UPSAT.
- Les activités de recherche, d’innovation et de développement institutionnel.
- L’expérience étudiante, de l’intégration universitaire jusqu’à l’insertion professionnelle.
- Les relations avec les parties prenantes internes (étudiants, enseignants, personnels administratifs) et externes (structures de santé, institutions partenaires, société civile).
Dans ce cadre, UPSAT vise l’excellence académique en proposant des programmes conformes aux normes nationales et internationales, en intégrant des pratiques pédagogiques innovantes et en favorisant la recherche et le développement.
Notre mission est de former des professionnels de santé compétents, capables de répondre aux défis du secteur de la santé à l’échelle nationale et internationale. Nous nous engageons également dans une approche de responsabilité sociétale, contribuant à l’amélioration des systèmes de soins et sensibilisant nos étudiants aux enjeux environnementaux et éthiques de la santé.
Les axes prioritaires de notre politique qualité sont :
1. Excellence et Qualité Académique- Évaluation et amélioration continue du programme en Sciences Infirmières.
- Soutien au développement des compétences transversales de leadership et de collaboration intra & interprofessionnelles.
- Formation continue du corps professoral (théorique, pratique et clinique).
- Accréditation de la formation en Sciences Infirmières.
- Recrutement d’un corps enseignant spécialisé et permanent en Sciences de la santé.
- Intégration des outils numériques et de l’intelligence artificielle.
- Diversification des approches pédagogiques.
- Digitalisation des services aux étudiants et aux enseignants.
- Intégration de la réalité virtuelle dans la simulation.
- Intégration des étudiants à la vie universitaire.
- Mise en place d’un environnement propice à l’apprentissage.
- Déploiement d’une pédagogie active centrée sur l’étudiant.
- Accompagnement personnalisé et renforcement du tutorat.
- Valorisation des initiatives étudiantes à impact sociétal.
- Développement de l’employabilité.
- Instauration d’une culture scientifique au sein de l’institution.
- Élaboration d’un plan de recherche dans le cadre du Scholarship.
- Organisation de journées scientifiques dédiées à la recherche.
- Mobilisation des ressources pour soutenir les initiatives scientifiques.
UPSAT adopte une démarche d’amélioration continue fondée sur :
- L’évaluation périodique des programmes et des pratiques pédagogiques.
- La mesure régulière de la satisfaction des étudiants, enseignants et partenaires.
- La mise en œuvre d’actions correctives et d’innovations en fonction des besoins et des évolutions du secteur de la santé.
Cette politique qualité sera révisée périodiquement ou de manière anticipée en fonction des évolutions institutionnelles, pédagogiques ou scientifiques.
« MISONS SUR LA QUALITE, GAGNONS L’AVENIR ENSEMBLE »
La Directrice Générale
La Directrice de la Faculté
I. PRÉAMBULE
Dans un environnement académique et professionnel en constante évolution, la
communication constitue un levier essentiel pour garantir la cohérence, la transparence et la
performance collective. À UPSAT, la communication interne et externe est au service de la
mission éducative, de la qualité institutionnelle et de la valorisation de l’image de
l’établissement. Elle doit favoriser l’engagement des parties prenantes, renforcer la
collaboration entre les acteurs et promouvoir les valeurs éthiques et professionnelles de
l’institution.
II. OBJECTIF
Les objectifs de la présente politique sont :
- Assurer une circulation fluide de l’information.
- Promouvoir une communication cohérente et alignée avec les valeurs de
l’établissement. - Renforcer la visibilité, la crédibilité et la réputation de l’établissement auprès de ses
parties prenantes internes et externes.
III. PORTÉE ET APPLICATION
3.1. Champ d’application
Cette politique s’applique à l’ensemble des membres de la communauté universitaire de la
Faculté : direction, enseignants, étudiants, personnel administratif et technique, ainsi qu’à tout
intervenant ou représentant agissant au nom de l’établissement.
3.2. Communication interne
Elle concerne l’ensemble des échanges au sein de l’institution, notamment :
- Les informations institutionnelles et administratives.
- Les annonces pédagogiques et organisationnelles.
- Les échanges collaboratifs entre équipes.
Canaux utilisés : intranet, messagerie institutionnelle, réunions, affichage, groupes Teams,
MyUPSAT, Blackboard, etc.
Responsables : Direction, Direction des Systèmes Informatiques, Direction des Etudes,
Services Administratifs.
3.3. Communication externe
Elle regroupe toutes les interactions avec les parties prenantes externes : étudiants potentiels,
parents, alumni, institutions partenaires, médias, etc.
Canaux utilisés : site web officiel, réseaux sociaux, communiqués de presse, événements
institutionnels, etc.
Responsables : Direction, Représentants désignés.
3.4. Communication en situation de crise
En cas de crise (incident majeur, urgence sanitaire, etc.), une cellule de crise interne est mise
en place sous l’autorité de la direction et agit conformément aux exigences de la procédure de
gestion de crise arrêtée par le comité central du groupe HONORIS « Safety and Security ».
Toute diffusion d’information est strictement encadrée et centralisée.
3.5. Principes directeurs
- Clarté et transparence
- Cohérence des messages
- Respect de la confidentialité
- Professionnalisme
- Valorisation de l’institution
IV. ÉVALUATION ET AMÉLIORATION
La mise en œuvre de cette politique fait l’objet d’un suivi annuel, mené par la direction et les
représentants désignés. Des indicateurs de performance sont mobilisés, tels que :
- La réactivité et la clarté des communications internes.
- Le degré de satisfaction des usagers internes (enquête éventuelle).
La politique de communication est révisée tous les trois ans, ou en cas de besoin spécifique.
La Directrice de la Faculté
I. PRÉAMBULE
Etant donnée que la santé, la sécurité et le respect de l’environnement sont des composantes
fondamentales dans la mission de tout établissement. UPSAT s’engage à mettre en œuvre
toutes les mesures nécessaires pour prévenir les risques, protéger la santé de ses étudiants et
collaborateurs, et minimiser l’impact environnemental de ses activités.
II. OBJECTIF
La présente politique a pour objectifs de :
- Garantir un environnement sain, sécurisé et respectueux de la santé de tous ;
- Instaurer les principes de développement durable dans les pratiques d’UPSAT ;
- Intégrer une culture de prévention, de responsabilité et de sensibilisation au sein de la
communauté universitaire.
III. PORTÉE ET APPLICATION
Cette politique s’applique :
- À tous les membres de la Faculté ;
- À l’ensemble des locaux, installations, équipements et activités menés sur les sites de
la Faculté ; - Aux partenaires ou prestataires intervenant dans les espaces de la Faculté.
IV. POLITIQUE
UPSAT s’engage à :
1. Santé et sécurité
- Se conformer à toutes les lois, règlementations en vigueur relatifs à la santé et à la
sécurité ; - Identifier, évaluer et maîtriser les risques liés à ses activités afin de prévenir les
incidents et les accidents ; - Communiquer l’existence et les modalités d’accès aux services de santé et de soutien
psychologique offerts par l’établissement, y compris l’infirmerie et la cellule d’écoute,
ainsi que les coordonnées à utiliser en cas d’urgence. - Favoriser un climat de confiance et d’écoute bienveillante, afin que chaque membre de
la communauté universitaire puisse exprimer librement ses besoins, ses
préoccupations ou proposer des améliorations concernant les services de santé. - Assurer la protection des informations médicales des étudiants, en veillant à leur
traitement confidentiel et sécurisé, conformément aux règles en vigueur en matière de
protection des données. - Développer une culture de prévention en santé en organisant des campagnes
d’information, des actions de sensibilisation aux risques et en relayant les programmes
nationaux d’éducation à la santé. - Inciter les étudiants à s’impliquer activement dans les programmes de prévention
(vaccinations, dépistages, ateliers santé, etc.) et à adopter un mode de vie sain en
participant à des initiatives favorisant une activité physique régulière. - En situation d’épidémie ou de catastrophe, l’établissement s’engage à mettre en place
un comité de suivi médical et social, chargé de coordonner les actions de prévention,
de soutien et d’accompagnement des étudiants, des enseignants et du personnel, en
étroite collaboration avec les autorités sanitaires et ministérielles compétentes.
2. Environnement
- Sensibiliser les collaborateurs et les étudiants afin d’adopter des comportements
responsables, économes en énergie et limitant le gaspillage des ressources ; - Mettre en place des équipements permettant une meilleure gestion de l’énergie
(capteurs de mouvement, thermostats, etc.) ; - Intégrer les Objectifs de Développement Durable (ODD) au parcours de formation,
notamment par l’introduction de modules dédiés à la compréhension des enjeux
environnementaux et à l’adoption de pratiques durables par les futurs professionnels
de santé ; - Organiser des ateliers de sensibilisation à l’environnement à l’intention des étudiants,
des enseignants et du personnel administratif, afin de les informer sur les enjeux du
développement durable et de favoriser leur engagement actif dans les démarches
écologiques de l’établissement, - Inciter les clubs à réaliser des actions en faveur de l’environnement et du
développement durable dans le but de rassembler, coordonner et valoriser les
initiatives écologiques portées par la communauté académique.
Interdiction de fumer
Conformément aux exigences du ministère de l’enseignement supérieur à l’égard des
établissements universitaire, UPSAT est un espace « non-fumeur ».
V. RÔLES ET RESPONSABILITÉS / CADRE INSTITUTIONNEL
Cette politique implique la Direction Générale d’UPSAT, les Responsables hiérarchiques, le
personnel, le service technique / sécurité / environnement et les prestataires et visiteurs.
En cas de crise (incident majeur, urgence sanitaire, etc.), une cellule de crise interne est mise
en place sous l’autorité de la direction et agit conformément aux exigences de la procédure de
gestion de crise arrêtée par le comité central du groupe HONORIS « Safety and Security ».
Toute diffusion d’information est strictement encadrée et centralisée.
VI. ÉVALUATION ET AMÉLIORATION
Cette politique est révisée périodiquement, ou dès que nécessaire, en concertation avec les
parties prenantes, afin d’intégrer les évolutions institutionnelles ou organisationnelles.
La Directrice de la Faculté
I. PRÉAMBULE
La Faculté s’engage à créer et maintenir un environnement d’apprentissage et de travail
inclusif, où chaque membre de sa communauté – étudiants, enseignants, personnel
administratif et de soutien – se sent valorisé et respecté.
Par conséquent, le personnel est motivé pour aider à la création d’un environnement
institutionnel juste, respectueux, inclusif et sûr, dans lequel la diversité est reconnue et où
le harcèlement, l’intimidation et la victimisation sous quelques formes que ce soit sont
strictement bannis et interdits.
II. OBJECTIF
Cette politique vise à promouvoir une culture où le respect mutuel, l’équité, la diversité et
l’inclusion sont des principes fondamentaux.
III. PORTÉE ET APPLICATION
La présente politique s’applique à l’ensemble des acteurs de la vie universitaire : étudiants,
corps enseignant, corps administratif ; et concerne les domaines suivants :
Recrutement, Rétention et Promotion du Personnel et des Enseignants
- Mettre en œuvre des processus de recrutement transparents et équitables, basés sur les
compétences et l’expérience, tout en visant à diversifier les candidatures. - Offrir des opportunités de développement professionnel et de mentorat pour tous les
membres du personnel et les enseignants. - Assurer des processus d’évaluation et de promotion justes et objectifs.
Expérience Étudiante
- Promouvoir des pratiques pédagogiques inclusives qui reconnaissent et répondent aux
besoins divers des étudiants. - Fournir des services de soutien académique et d’accompagnement psychologique
accessibles à tous les étudiants. - Encourager la participation étudiante dans les initiatives de diversité et d’inclusion.
Environnement de Travail
- Créer un environnement de travail où chacun se sent en sécurité pour exprimer ses
préoccupations sans crainte de représailles. - Mettre en place des mesures d’accommodement raisonnables pour les personnes en
situation de handicap. - Sensibiliser régulièrement le personnel et les enseignants aux enjeux de diversité,
d’équité et d’inclusion.
Toutes les plaintes seront traitées de manière juste, rapide et avec la plus grande
confidentialité possible.
IV. PRINCIPES DIRECTEURS
- Non-discrimination : La Faculté n’accepte aucune forme de discrimination ou de
traitement illégal d’une ou de plusieurs personnes sur la base de la race, la religion, la
couleur, le genre, l’origine nationale, la citoyenneté, l’âge, l’état matrimonial ou le
handicap. - Égalité des chances : Tous les membres de la communauté de la faculté auront un
accès équitable aux ressources, aux opportunités de développement professionnel et
personnel, et aux processus décisionnels. - Dialogue ouvert et respectueux : Encourager des discussions constructives et
respectueuses sur des sujets sensibles, en favorisant l’écoute active et la
compréhension mutuelle. - Accessibilité : S’efforcer de rendre les programmes, les installations et les
informations accessibles à tous, y compris aux personnes en situation de handicap. - Responsabilité collective : Chaque membre de la faculté est responsable de contribuer
à un environnement respectueux, équitable, diversifié et inclusif.
V. ÉVALUATION ET AMÉLIORATION
Cette politique sera revue tous les trois ans pour s’assurer de sa pertinence et de son
efficacité, et sera ajustée si nécessaire en cas de besoin.
La Directrice de la Faculté
I. PRÉAMBULE
Dans le souci constant d’améliorer la qualité de ses services et de préserver un climat de
confiance au sein de sa communauté, UPSAT adopte une politique proactive de gestion des
réclamations de chaque étudiant, enseignant ou membre du personnel administratif de
manière équitable, transparente et respectueuse.
II. OBJECTIF
La présente politique a pour objectifs de :
- Maintenir un environnement institutionnel fondé sur la confiance, le dialogue et la
responsabilité partagée ; - Garantir l’équité, la transparence et la neutralité dans l’analyse des plaintes,
- Renforcer les dispositifs internes d’amélioration continue à partir de l’analyse des
réclamations.
III. PORTÉE ET APPLICATION
Cette politique s’applique à l’ensemble de la communauté UPSAT.
Les réclamations peuvent porter sur des aspects pédagogiques, organisationnels, relationnels
ou administratifs.
IV. CADRE INSTITUTIONNEL
Une série de mesures et d’actions sont entreprises par UPSAT pour optimiser la gestion des
réclamations :
- Le dépôt des réclamations s’effectue directement auprès du service concerné ou via :
- La plateforme MyUPSAT pour les étudiants et les enseignants ;
- La plateforme SharePoint Intranet pour le personnel administratif.
- Le traitement des réclamations s’effectue selon des délais définis et fait l’objet d’un suivi
par les services concernés. La confidentialité est strictement respectée et toute forme de
représailles est proscrite, ainsi que le respect de l’équité et de la neutralité. - En cas de désaccord persistant, un recours à une médiation ou à une tierce instance
indépendante est possible.
V. ÉVALUATION ET AMÉLIORATION
Pour une gestion optimale des réclamations, une procédure est mise en place et fait l’objet
d’amélioration continue afin de renforcer la qualité du service rendu et de proposer des
actions correctives ou préventives.
La politique est révisée périodiquement, ou dès que nécessaire, en concertation avec les
parties prenantes, afin d’intégrer les évolutions réglementaires, institutionnelles ou
organisationnelles.
La Directrice de la Faculté
I. PRÉAMBULE
Dans le cadre de sa mission éducative, éthique et sociale, UPSAT s’engage à promouvoir une
culture d’intégrité, de transparence et de responsabilité, en créant un environnement où les
membres de la communauté de la Faculté peuvent signaler des irrégularités sans crainte de
représailles, dans le respect des droits et des valeurs de l’établissement.
II. OBJECTIFS
Cette politique a pour objectif de définir un cadre clair et sécurisant pour le signalement d’actes
fautifs en assurant un processus confidentiel, équitable et protecteur pour les dénonciateurs
agissant de bonne foi, tout en encourageant une culture de vigilance et de responsabilité.
III. PORTÉE ET APPLICATION
Tout membre de la communauté de la Faculté qui constate, ou doute qu’une activité, ayant
lien avec la mission de son institution est contraire à l’éthique, illégale, erronée ou en
violation du code général de conduite, ou s’il soupçonne une telle violation, il doit la dénoncer
selon le processus spécifique ; son identité restera confidentielle.
IV. LA DÉMARCHE DE SIGNALEMENT ET DE DÉNONCIATION
Elle est décrite comme suit :
- **1-** En cas de questions mineures, il serait préférable de faire la déclaration des faits au
supérieur hiérarchique immédiat, qui la transmettra à la personne appropriée
responsable de la supervision de l’employé faisant l’objet de la préoccupation. - **2-** Si le problème est sérieux et que la personne qui se propose de signaler ou de dénoncer
n’est pas à l’aise pour contacter son supérieur hiérarchique, ou si elle ne reçoit pas de
réponse adéquate de sa part, elle en parle à la Directrice de la Faculté. - **3-** Si, pour une raison quelconque, elle ne peut pas suivre les étapes ci-dessus et souhaite
conserver son anonymat, ou si elle a suivi les étapes ci-dessus et ne pense pas avoir reçu
une réponse adéquate, elle peut contacter les Ressources Humaines Honoris ou la ligne
d’assistance éthique (Lighthouse) via leur ligne gratuite, leur site Internet confidentiel
(www.lighthouse-services.com/honoris ou
www.lighthousegoto.com/honoris/fre – en langue française.
Ce processus nécessite un effort de vulgarisation et d’adaptation et un environnement où les
victimes, les dénonciateurs et les témoins ne craignent pas de briser le mur du silence.
Le dénonciateur doit observer la discrétion absolue et s’abstenir de diffuser l’information ou
de la commenter en public, et ce, afin de préserver la dignité de la victime et de l’agresseur
présumés.
- **Enquête :** Conduire des investigations équitables, respectant la confidentialité et les
droits de toutes les parties. - **Sanctions :** Appliquer des mesures disciplinaires conformément au règlement intérieur
et aux principes légaux.
V. PROTECTION DES DÉNONCIATEURS
La Faculté ne tolère pas de représailles contre quiconque qui aurait émis un doute, signalé de
bonne foi une éventuelle inconduite ou aidé à enquêter sur une éventuelle faute. La Direction
apprécie et respecte tous ceux qui émettent des préoccupations auxquelles la Faculté doit
répondre. Il n’est pas permis qu’une personne soit maltraitée pour avoir soulevé un problème
de manière honnête,
Tout collaborateur, ayant mis en lumière un problème ou fourni des informations dans le
cadre d’une enquête, continuera d’être traité avec courtoisie et respect. Dans le cas contraire
les faits interprétés comme représailles doivent être portés directement à la connaissance du
supérieur hiérarchique ou à défaut via la « Ligne Directe Éthique ».
Les appels à la ligne directe d’éthique restent confidentiels auprès du prestataire. Aucune
identité de l’appelant n’est activée sur le téléphone, et l’anonymat est garanti à moins que
l’appelant choisit de s’identifier. La Faculté reconnaît que chaque employé et partie prenante
externe concernés doit être assurés que la question est correctement traitée. Toutefois, les
progrès réalisés dans l’avancement de l’enquête seront traités de manière confidentielle et ne
seront pas divulgués, ni discutés avec des personnes qui n’ont pas un droit légitime d’accès à
ces informations. Ceci est important pour éviter de nuire à la réputation des différentes parties
ou personnes impliquées.
VI. ÉVALUATION ET AMÉLIORATION
Cette politique est révisée périodiquement, ou dès que nécessaire, en concertation avec les
parties prenantes, afin d’intégrer les évolutions institutionnelles ou organisationnelles.
La Directrice de la Faculté
I. PRÉAMBULE
UPSAT affirme que sa mission dépasse la simple transmission du savoir : elle vise à
accompagner les étudiantes et étudiants dans leur développement intellectuel,
professionnel et humain, dans un climat de confiance et d’équité.
Consciente de sa responsabilité, UPSAT reconnaît à l’ensemble de sa communauté –
étudiants, enseignants, personnel – le droit à un environnement d’étude et de travail sain,
respectueux de l’intégrité physique, psychologique et morale.
L’établissement s’engage fermement à prévenir et à combattre toutes formes de
harcèlement.
II. OBJECTIFS
Cette politique vise à prévenir, détecter et sanctionner toute forme de harcèlement et de
violence sexuelle au sein d’UPSAT et sur les terrains de stages, afin de garantir un
environnement sûr, inclusif et respectueux pour tous les membres de la communauté
universitaire.
III. DÉFINITIONS
**Harcèlement sexuel :** la loi Tunisienne N°58 du 11 août 2017 relative à l’élimination de la
violence à l’égard des femmes, le définit comme étant « Toute agression d’autrui par actes ou
gestes ou paroles comportant des connotations sexuelles qui portent atteinte à sa dignité ou
affectent sa pudeur ; et ce dans le but de l’amener à se soumettre aux désirs sexuels de
l’agresseur ou ceux d’autrui ou en exerçant sur lui une pression dangereuse susceptible
d’affaiblir sa capacité à y résister ».
**Les violences sexuelles** désignent tout acte sexuel commis avec violence, contrainte, menace
ou surprise. Ces violences portent atteinte aux droits fondamentaux de la personne et se
manifestent sous forme d’agressions sexuelles, d’exploitation sexuelle, de cyber violence, de
viol et d’harcèlement sexuel.
IV. PORTÉE ET APPLICATION
La présente politique s’applique à l’ensemble des acteurs de la vie universitaire : étudiants,
enseignants, cadres administratifs, ouvriers, encadrants de stages. Ces acteurs peuvent se
placer dans les différentes positions de la dynamique relationnelle en tant qu’agresseurs,
victimes ou témoins.
V. PRINCIPES FONDAMENTAUX ET VALEURS D’UPSAT
- **Respect de la dignité humaine et du consentement**
À UPSAT, ce principe garantit à chaque membre de la communauté universitaire un
traitement respectueux, sans atteinte à son intégrité, et l’assurance que toute interaction ou
intervention repose sur un consentement libre, éclairé et volontaire.
- **Approche de lutte**
UPSAT affiche son engagement et sa détermination à prévenir et à lutter contre le
harcèlement sous toutes ses formes, et ce par l’adoption de mesures et de mécanismes de
sensibilisation, de formation, d’accompagnement, de lutte contre l’occultation du phénomène,
d’aide aux victimes et de sanctions appropriées à l’encontre des auteurs de tels actes.
- **Dénonciation, accès à des recours justes et rapides avec confidentialité et
protection des victimes et des témoins**
**La démarche est la suivante :**
- Signalement : Tout étudiant et toute personne appartenant au personnel administratif
ou au corps enseignant saisie d’une situation de harcèlement doit obligatoirement la
dénoncer, par écrit sous pli confidentiel à un responsable de la Direction. Cette
dernière est tenue d’apprécier les faits et d’engager les procédures requises.
Le processus de dénonciation nécessite un effort de vulgarisation et d’adaptation et un
environnement où les victimes, les dénonciateurs et les témoins ne craignent pas de briser le
mur du silence.
Le dénonciateur doit observer la discrétion absolue et s’abstenir de diffuser l’information ou
de la commenter en public, et ce, afin de préserver la dignité de la victime et de l’agresseur
présumés.
- Enquête : Conduire des investigations équitables, respectant la confidentialité et les
droits de toutes les parties. - Sanctions : Appliquer des mesures disciplinaires conformément au règlement intérieur
et aux principes légaux.
**Prévention et Accompagnement**
Tout harcèlement sexuel signalé passe par la compréhension et l’analyse du phénomène, la
connaissance de ses différentes facettes, de ses conséquences, de la désignation de ses parties
prenantes, sa prévention, mais surtout l’adoption d’une politique interdisant toute tolérance du
phénomène.
L’accompagnement représente une phase cruciale de la réparation qui peut être dissuasive.
VI. CADRE INSTITUTIONNEL
- Mise en place d’un dispositif d’écoute, de soutien et d’assistance pour les
victimes : mise en place d’une Cellule d’Ecoute et d’Aide Psychologique
Objectif : Permettre, d’une manière générale et dans les conditions d’une écoute
bienveillante, aux personnes qui en ressentent le besoin, d’exprimer librement et en dehors de
tout jugement et de toute contrainte et en toute confidentialité, les problèmes ou les difficultés
rencontrées, y compris le harcèlement de toute nature que ce soit.
Mission : Offrir, à tout demandeur, le soutien psychologique et lui apporter l’information,
l’orientation et l’accompagnement vers des solutions appropriées à la situation vécue :
cellule.ecoute@upsat.tn
**Activités :**
Le groupe de psychologues relevant de la Cellule développe, annuellement et particulièrement
à l’intention des nouveaux étudiants, un programme portant sur trois volets :
- Une campagne de sensibilisation avec des workshops et des jeux de rôles pour une
meilleure prise de conscience et de prévention du phénomène d’harcèlement, de ses
conséquences psychologiques et sociales. - Présentation de profils psychologiques types de personnes harceleuses et de leurs stratégies
- Organisation d’entretiens cliniques individuels, à la demande ou pour la détection de
personnes victimes de harcèlement. - Mener, en cas de besoin, une enquête confidentielle auprès de la personne harceleuse, avec
possibilité de suivi du cas (entretien clinique, évaluation du profil de personnalité, etc.).
- Formation et sensibilisation
Promotion et maintien d’une culture d’égalité, de tolérance, de respect des droits humains et
de préservation de la dignité d’autrui moyennant :
- Une formation certifiant ciblant tous les employés.
- Une sensibilisation régulière pour l’ensemble de la communauté universitaire.
- L’inclusion de modules spécifiques dans les cursus de formation des enseignants
- La diffusion large de l’information sur les comportements inacceptables et les
démarches possibles.
VII. ÉVALUATION ET AMÉLIORATION
Cette politique est révisée périodiquement, ou dès que nécessaire, en concertation avec les
parties prenantes, afin d’intégrer les évolutions réglementaires, institutionnelles ou
organisationnelles.
La Directrice de la Faculté
Programme de la licence en SI
I. PRÉAMBULE
La présente politique vise à garantir un processus équitable et transparent en matière
d’admission en licence en Sciences Infirmières.
II. OBJECTIF
Cette politique vise à retenir les candidats possédant les aptitudes intellectuelles et humaines
requises pour réussir une formation en sciences infirmières et contribuer de manière efficace
aux services de la santé.
III. POLITIQUE
**Conditions d’admission**
La candidature à l’inscription est ouverte aux candidats tunisiens et internationaux titulaires
d’un baccalauréat ou d’un diplôme étranger admis en équivalence dans l’une des spécialités
suivantes :
- Sciences expérimentales
- Mathématiques
- Sport
- Lettres avec option sciences de la vie.
Le choix de ces spécialités est de nature à garantir une base solide en sciences de la vie, en
mathématiques, en sciences humaines indispensables pour une formation réussie en Sciences
Infirmières.
Une note en education physique est exigée pour tous les types de baccalauréat.
**Entretien d’admission**
Un entretien individuel en presentiel est mené avec le candidat pour évaluer :
- Sa motivation pour la profession infirmière
- Son projet de vie professionnel
- Ses aptitudes relationnelles et humaines
**Conditions spécifiques**
L’inscription est ouverte aux candidats titulaires d’un baccalauréat répondant aux conditions
citées ci-haut et justifiant d’un diplôme universitaire dans d’autres disciplines et motivés par un
projet de changement de carrière et désireux d’intégrer la formation en Sciences Infirmières.
**Etude de dossiers**
L’admission de ces candidats est soumise à l’avis de la comission d’admission.
La Directrice de la Faculté
I. PRÉAMBULE
La Licence en Sciences Infirmières s’est inscrite, depuis son démarrage en 2013/2014, dans le
système LMD. Elle est périodiquement soumise à des révisions et des réflexions dont la
finalité est de répondre aux exigences de la profession infirmière.
Le diplôme de la licence en Sciences Infirmières est obtenu au bout de trois années d’étude.
Chaque semestre de l’année universitaire comporte 14 semaines d’enseignement théorique,
pratique et clinique.
II. OBJECTIF
Assurer les conditions organisationnelles, humaines, matérielles et institutionnelles
nécessaires pour un déploiement efficace, cohérent et durable du programme des Sciences
Infirmières, en garantissant la coordination entre les parties prenantes, l’optimisation des
ressources, et l’ancrage du programme dans les structures existantes.
III. PORTÉE ET APPLICATION
La présente politique s’applique au programme de la licence en Sciences Infirmières et
s’adresse à tous les enseignants de cette filière, ainsi que les instances pédagogiques chargées
du suivi et de la validation académique.
IV. POLITIQUE
**Article 1 : Curriculum et contenu pédagogique**
Mettre à jour régulièrement le contenu du curriculum en Sciences Infirmières pour
permettre l’acquisition des compétences définies dans le Référentiel des Activités
d’Apprentissage (RAA) et refléter les avancées scientifiques.
En pratique :
- La maquette du programme est arrêtée périodiquement par la Commission
Nationale Sectorielle « Santé et Technologies Médicales ». Les syllabus et les
contenus des enseignements sont élaborés par les enseignants concernés et
validés par le Comité Programme. - Chaque semestre comporte de 5 à 6 unités d’enseignement totalisant 30 crédits.
Les enseignements concernent les unités fondamentales, les unités transversales
et les unités complémentaires pour répondre aux exigences de la profession
infirmière. Chaque unité compte un ou plusieurs éléments constitutifs. Les
enseignements sont dispensés en langue française sous forme de cours
théoriques, de travaux dirigés, de travaux pratiques et de stages cliniques. - Les cours peuvent être assurés à distance, dans des proportions fixées par les
règlementations en vigueur, et ce sous forme de visio-conférences, complétées
par des forums et la mise à disposition de supports numériques. - La formation dispensée à la Faculté est complétée et consolidée par des séances
de simulation au « Medical Simulation Center ».
**Article 2 : Encadrement pédagogique**
Le personnel enseignant à la Faculté est composé d’enseignants permanents et de vacataires
(professeurs paramédicaux spécialisés en Sciences Infirmières, universitaires, médecins
hospitalo-universitaires, encadrants et accompagnateurs de stages) relevant du milieu
hospitalo-universitaire, de L’Institut Supérieur des Sciences Infirmières de Tunis, de l’Ecole
des Sciences et Techniques de la Santé et de la Faculté de Médecine de Tunis.
**Article 3 : Formation et développement du corps enseignant**
- Renforcer les compétences pédagogiques et cliniques des enseignants et encadrants
par la formation continue (approche par compétence, leadership, collaboration intra et
interprofessionnelle, etc. ; - Accompagner les enseignants dans l’appropriation des approches pédagogiques
innovantes et des outils didactiques modernes ; - Favoriser le Scholarship ;
- Accompagnement et encadrement du corps professoral par les instances pédagogiques.
**Article 4 : Infrastructure et ressources**
Dans le cadre de sa mission académique, la faculté met à disposition les ressources
indispensables au déploiement du programme, notamment en termes d’infrastructures,
d’expertise pédagogique et de soutien administratif.
**Article 5 : Partenariats et stages pratiques**
La faculté établit des partenariats avec les établissements de santé pour offrir aux étudiants
des stages cliniques encadrés, favorisant ainsi l’application pratique des compétences
acquises. Elle collabore également avec des universités et organismes nationaux et
internationaux pour enrichir la formation et soutenir l’innovation. Ces collaborations sont
essentielles pour assurer une formation professionnelle de qualité et une insertion réussie des
diplômés.
**Article 6 : Inclusion et diversité**
- Promouvoir un environnement inclusif, respectueux de la diversité culturelle, sociale
et individuelle. - Favoriser l’accès au programme pour un large éventail de candidats.
V. INSTANCES PÉDAGOGIQUES
L’établissement s’engage à soutenir le développement et la pérennisation du programme par
la mise en place d’instances pédagogiques dont les responsabilités et les processus
décisionnels sont définies :
- Comité Admission, Comité Programme, Comité d’Évaluation du Programme, Comité de
Recherche & Comité d’Évaluation des Examens et Docimologie.
VI. ÉVALUATION ET AMÉLIORATION
Cette politique sera revue annuellement pour s’assurer de sa pertinence et de son efficacité, et
sera ajustée si nécessaire en cas de besoin.
La Directrice de la Faculté
I. PRÉAMBULE
UPSAT reconnaît que la qualité de l’enseignement et de la formation repose sur la
compétence, l’engagement et le développement continu de son corps professoral. Dans cette
perspective, l’institution s’engage à mettre en place un encadrement visant à soutenir
l’intégration, la progression professionnelle, le leadership académique des professeurs. Cet
encadrement favorise également la collaboration interprofessionnelle et l’actualisation
constante des connaissances, dans le respect des standards académiques et des besoins du
système de santé.
II. OBJECTIF
La présente politique vise à :
- Promouvoir une culture d’excellence, de collaboration, de leadership et d’engagement
académique. - Encourager l’avancement des connaissances (**Scholarship**), l’innovation pédagogique
et la collaboration interprofessionnelle.
III. PORTÉE ET APPLICATION
Cette politique s’applique à l’ensemble des enseignants de la Faculté et couvre :
- L’accueil et l’intégration des nouveaux enseignants ;
- L’accompagnement au développement pédagogique et scientifique, incluant la
participation à des projets de recherche, à des publications, à des formations avancées
et à des colloques ; - La promotion du leadership académique, par l’implication dans les comités, les
groupes de travail et les projets institutionnels ; - La collaboration interprofessionnelle.
IV. POLITIQUE
- **Soutien institutionnel**
**UPSAT s’engage à fournir :**
- Des formations sur les méthodes pédagogiques et les technologies éducatives ;
- Un accès à des ressources pédagogiques et des outils d’évaluation ;
- Des occasions pour favoriser le partage d’expériences ;
- Les professeurs sont encouragés à participer à des projets de recherche et à des
collaborations interuniversitaires.
- **Évaluation et Feedback**
- Les professeurs sont évalués sur leur performance pédagogique.
V. ÉVALUATION ET AMÉLIORATION
La politique d’encadrement des enseignants fait l’objet d’une évaluation régulière basée sur :
- Des enquêtes de satisfaction et de retour d’expérience des enseignants.
- Le suivi des plans de développement professionnel (formations, production
scientifique, participation, etc.).
Cette politique est révisée tous les trois ans, ou de manière anticipée en fonction des
évolutions institutionnelles, pédagogiques ou scientifiques.
La Directrice de la Faculté
I. PRÉAMBULE
L’amélioration continue des enseignements dispensés à UPSAT repose sur une mise à jour
régulière assurée par les instances pédagogiques, qui évaluent la pertinence du programme et
la qualité des contenus enseignés. À cet effet, la Faculté met en œuvre une politique de
révision systématique des syllabus, garantissant l’alignement des enseignements avec les
objectifs de formation et les évolutions scientifiques et professionnelles.
Cette politique contribue activement à l’amélioration continue de la qualité de l’enseignement
et de l’apprentissage.
II. OBJECTIFS
Cette politique vise à garantir l’harmonisation des contenus des cours magistraux, des travaux
dirigés, des travaux pratiques et des stages cliniques. Elle favorise la communication et la
concertation au sein de l’équipe pédagogique afin d’assurer une coordination efficace. Par
ailleurs, elle garantit un cadre de référence clair pour les étudiants en définissant précisément
les objectifs, les contenus, les modalités d’évaluation et les attentes du cours.
III. PORTÉE ET APPLICATION
Cette politique s’applique à l’ensemble des unités d’enseignement dispensées à UPSAT. Elle
concerne tous les enseignants responsables de cours, ainsi que les instances pédagogiques
chargées de la validation académique.
IV. DÉFINITIONS
Le syllabus est un document pédagogique qui présente de manière synthétique et structurée
les principales informations relatives à un cours ou une unité d’enseignement. Il précise les
intitulés des cours, les objectifs pédagogiques généraux et spécifiques ainsi que les
compétences à acquérir, les méthodes d’enseignement, le matériel didactique, les références et
les modalités d’évaluation. Le syllabus sert de guide tant pour les enseignants que pour les
étudiants, assurant ainsi la transparence et la cohérence dans la conduite des enseignements.
V. PRINCIPES DIRECTEURS
Les principes directeurs sur lesquels repose notre politique sont :
- La qualité pédagogique des cours et des évaluations ;
- Cohérence curriculaire ;
- Responsabilité partagée ;
- Transparence et accessibilité de l’information ;
- Actualisation continue des syllabus.
VI. CADRE INSTITUTIONNEL
La rédaction initiale du syllabus est assurée par l’enseignant responsable de l’unité
d’enseignement. Les Instances pédagogiques examinent la cohérence des syllabus et leur
conformité aux objectifs de la formation et aux normes établies.
Le Comité valide les syllabus répondant aux exigences et, en cas de réserves, il émet des
recommandations, propose des modifications, demande des mises à jour complémentaires.
Une mise à jour du syllabus est requise au minimum tous les ans, ou selon les évolutions
disciplinaires tout en assurant la stabilité pédagogique et éviter ainsi l’obsolescence des
contenus (scientifiques, technologiques, réglementaires…).
La version numérique finale du syllabus validé est consultable en ligne dans l’espace de cours
propre à l’étudiant (Blackboard, MyUPSAT, etc.).
VII. ÉVALUATION ET AMÉLIORATION
Cette politique sera revue tous les ans pour s’assurer de sa pertinence et de son efficacité, et
sera ajustée en cas de besoin.
La Directrice de la Faculté
I. PRÉAMBULE
La Licence en Sciences Infirmières repose sur une approche pédagogique centrée sur la
pratique des soins, visant à développer des compétences cliniques solides et adaptées aux
réalités du terrain. Dans cette optique, les stages cliniques constituent une composante
fondamentale de la formation, permettant une immersion progressive en milieu professionnel.
Ils favorisent l’intégration des savoirs, le développement du raisonnement clinique et
l’autonomie professionnelle.
II. OBJECTIFS
Cette politique vise à encadrer la réalisation des stages cliniques dans le respect de la
procédure en vigueur, tout en assurant une formation progressive, structurée et de qualité au
sein de la Licence en Sciences Infirmières.
III. PORTÉE ET APPLICATION
La présente politique concerne les coordinateurs pédagogiques, les enseignants, les
encadrants, les superviseurs, les accompagnateurs de stage et les étudiants en stage.
IV. POLITIQUE
- Dans une démarche constante d’amélioration de la qualité de la formation, UPSAT
diversifie et élargi en permanence son réseau de terrains de stage afin d’offrir aux
étudiants un environnement d’encadrement et d’apprentissage clinique en cohérence
avec l’évolution de l’enseignement théorique. À cet effet, des conventions de
partenariat sont régulièrement établies et renouvelées avec les établissements
d’accueil.
**- Préparation en amont des stages cliniques :**
- Afin d’assurer la sécurité sanitaire des nouveaux étudiants (ne présentant pas de
contre-indications), UPSAT coordonne avec le Centre de Médecine Universitaire
une campagne de vaccination contre l’hépatite B. - La première immersion en stage est précédée de séances préparatoires dans les
salles de TP de la Faculté, ainsi que du rappel des règles éthiques,
déontologiques, vestimentaires, d’hygiène et de sécurité ; le respect du règlement
intérieur des établissements d’accueil et du secret professionnel sont de mise. - Les étudiants sont affectés en stages dans le cadre d’une rotation couvrant le
semestre concerné afin d’assurer l’égalité des chances.
**- Suivi du déroulement des stages :**
La fréquence des contacts avec le milieu clinique et l’environnement de soins augmente
avec l’avancement de l’enseignement. Cette progression permet aux étudiants de
confronter leur apprentissage à la réalité du terrain et de prendre conscience de leur
identité professionnelle.
- Encadrement régulier : professionnels de santé référents chargés
d’accompagner, de guider et d’évaluer les étudiants tout au long de leur stage. - Visites pédagogiques : permettent de s’assurer du bon déroulement du stage, de
vérifier les conditions d’accueil et d’encadrement, de recueillir les retours des
acteurs concernés et d’ajuster les objectifs pédagogiques si nécessaire. - Suivi de l’assiduité des étudiants : un contrôle régulier de la présence est assuré
par les encadrants et l’établissement, afin de garantir l’implication effective de
l’étudiant et le respect de la durée minimale du stage. - Un suivi est assuré par l’organisation de réunions régulières avec les encadrants
et les délégués de classe, complétées par des questionnaires adressés aux
étudiants et aux professionnels encadrants, dans une démarche d’évaluation
continue et d’amélioration de la qualité des stages.
**- Évaluation des stages :**
- Au terme de chaque période de stage, l’encadrant et le chef de service co-signent
une fiche de validation de stage. - En fin de semestre, en respect du programme national en vigueur, une évaluation
clinique est menée dans le service selon une grille d’évaluation.
V. RÔLES ET RESPONSABILITÉS
Les coordinateurs, les encadrants, les superviseurs et les accompagnateurs des stages
appliquent tous les articles de cette politique.
La planification des stages, l’affectation des encadrants et le suivi du déroulement de
l’apprentissage clinique sont définis et précisés dans une procédure de gestion des stages.
VI. ÉVALUATION ET AMÉLIORATION
Cette politique est révisée périodiquement afin d’assurer son adéquation avec les pratiques
pédagogiques et les exigences réglementaires.
La Directrice de la Faculté
I. PRÉAMBULE
Le régime des examens, les modalités générales d’évaluation, les règles de passage et les
conditions d’obtention du diplôme sont fixés par le Décret Présidentiel n° 2022-631 du 14
Juillet 2022.
II. OBJECTIFS
Cette politique vise à définir les modalités d’évaluation des étudiants dans le cadre des
enseignements dispensés au sein de l’établissement, en assurant l’équité, la transparence et la
qualité des processus d’évaluation continue et d’examen final.
III. PORTÉE ET APPLICATION
La présente politique s’applique à tous les programmes, filières, enseignants et étudiants de
l’établissement.
IV. PRINCIPES GÉNÉRAUX
- L’évaluation continue doit permettre un suivi régulier des acquis des étudiants tout au long
du semestre. - Les examens finaux doivent valider les compétences acquises à l’issue d’un module ou d’un
cours. - Les modalités d’évaluation doivent être clairement communiquées aux étudiants en début de
semestre. - L’égalité de traitement et la confidentialité des résultats doivent être garanties.
V. POLITIQUE
**Article 1 : Organisation générale des examens**
Chaque semestre se termine par une session principale d’examens comportant des épreuves
théoriques, pratiques et cliniques. Une seule session de rattrapage est organisée en fin
d’année.
**Article 2 : Régime d’évaluation**
Conformément au référentiel relatif à la licence nationale, le système d’évaluation peut être
fondé sur le régime mixte joignant le contrôle continu aux examens finaux. Dans le calcul de
la moyenne d’une matière, la note obtenue à l’examen final compte pour 70%, la moyenne
des notes obtenues dans les évaluations continues compte pour 30%.
L’évaluation sanctionnelle des stages en milieu hospitalier se fait généralement à la fin de
chaque semestre et éventuellement à la fin de chaque période de stage ; elle est soumise au
régime mixte. L’évaluation continue porte sur l’assiduité, le comportement et l’acquisition des
compétences visées ; le stage est validé dès lors que la note accordée est supérieure ou égale à
10/20.
**Article 3 : L’absence aux évaluations présentielles**
Compte tenu du caractère national du diplôme, l’étudiant qui s’est absenté à une épreuve
finale théorique, pratique ou clinique, pour quelque motif que ce soit, obtient la note zéro. En
outre, l’épreuve finale concernée par l’absence doit, obligatoirement, être repassée à la session
de rattrapage.
L’absence, dûment justifiée par des pièces probantes, qui concerne une évaluation continue,
peut donner lieu à une épreuve de rattrapage ouverte, de façon facultative, à tous les étudiants
de la classe désireux d’améliorer leurs notes.
**Article 4 : Fraude et tentative de fraude**
Toute fraude ou tentative de fraude constatée au cours d’une épreuve ou lors de la correction
des copies conduit son auteur devant le Conseil de Discipline et l’expose à des sanctions
disciplinaires.
**Article 5 : Remise en retard d’un travail**
Les délais de la remise de travaux confiés aux étudiants dans le cadre de l’évaluation continue
ainsi que la sanction des retards de remise de ces travaux relèvent de la compétence de
l’enseignant de la matière.
**Article 6 : Règles de passage et d’admission**
L’évaluation est semestrielle, la proclamation des résultats a lieu après les examens du second
semestre.
a. Est déclaré admis l’étudiant ayant :
- Validé tous ses stages et obtenu une note supérieure ou égale à 8 dans chacune des
évaluations cliniques ; - Obtenu la moyenne à toutes les unités d’enseignement, sans note éliminatoire.
b. A défaut de la moyenne dans toutes les unités, est déclaré admis par compensation,
l’étudiant ayant obtenu la moyenne générale annuelle, sans note éliminatoire.
Est considérée éliminatoire toute note inférieure à 06/20 pour les épreuves théoriques et à
08/20 pour les épreuves pratiques et cliniques.
- Si en 1ère année l’étudiant n’ayant pas obtenu la moyenne annuelle générale, valide tous
les stages programmés et au moins 75% des crédits (soit un minimum de 45 crédits / 60), sans
note éliminatoire, il passe en 2ème année avec crédits. Toutefois, il ne peut passer à la 3ème
année que lorsqu’il aura validé les crédits restants relatifs à la 1ère année. - Si en 2ème année l’étudiant n’ayant pas obtenu la moyenne annuelle générale, valide tous les
stages programmés et au moins 75% des crédits (soit un minimum de 45 crédits / 60), sans
note éliminatoire, il passe en 3ème année avec crédits. Toutefois, il ne peut obtenir son diplôme
que lorsqu’il aura satisfait les conditions d’admission aux examens de la 3ème année et de la
2ème année.
**Article 7 : Session de rattrapage**
A la session de rattrapage, l’étudiant ajourné ne repasse que les examens relatifs aux éléments
des unités non capitalisées à la session principale, en outre il doit repasser obligatoirement
toute les épreuves théoriques et pratiques ayant fait l’objet d’une note éliminatoire à la session
principale.
Le candidat qui se présente à la session de rattrapage bénéficie, pour chaque épreuve
d’examen, de la meilleure des deux notes finales obtenues à la session principale et à la
session de rattrapage ; la note de contrôle continu n’est prise en considération que si elle est
supérieure à la meilleure des notes finales.
**Article 8 : L’obtention du diplôme de Licence :**
L’obtention du diplôme de Licence est subordonnée à :
- La validation de toutes les unités d’enseignement du parcours.
- La validation de tous les stages programmés.
- La soutenance et la validation d’un mémoire de fin d’études devant un jury d’examen
désigné par la Directrice de la Faculté.
Remarque : les mémoires déposés sont soumis à la vérification du contenu et en cas de
plagiat, le candidat concerné s’expose aux sanctions prévues par la réglementation en vigueur
(Décret n° 2008-2422 du 23 Juin 2008, Jort n° 52).
**Article 9 : Validation des unités d’enseignement (UE) et des stages**
La validation d’une unité d’enseignement est faite dès lors que l’étudiant y a obtenu la
moyenne :
- Soit aux différents éléments constitutifs de l’unité.
- Soit par compensation entre les différentes épreuves de l’unité sans note éliminatoire.
La validation des stages consiste à obtenir une note égale ou supérieure à 10 /20 à chaque
période de stage.
La possibilité de récupération des stages non validés, quel que soit le motif invoqué, est
décidée par la Directrice de la Faculté, après avis du coordinateur du parcours et du Conseil
Scientifique.
Dans ce cas, l’étudiant est appelé à se présenter devant une commission dont les membres
sont désignés par la Directrice de la Faculté. Cette commission se prononcera après examen
des justificatifs présentés.
**Article 10 : Capitalisation des unités d’enseignement**
Une unité d’enseignement est définitivement capitalisée dès lors que l’étudiant y a obtenu la
moyenne.
La capitalisation d’une unité d’enseignement ou de ses éléments constitutifs aboutit à
l’obtention de leurs crédits correspondants.
Toutefois, une unité d’enseignement validée par compensation reste liée au parcours
correspondant et n’est donc pas transférable à d’autres parcours.
**Article 11 : Redoublement**
En cas de redoublement, l’étudiant ne garde le bénéfice que des unités d’enseignement
totalement capitalisées ou de leurs éléments constitutifs dans lesquels il a obtenu une
moyenne égale ou supérieure à 10/20.
**Article 12 : Réclamations**
Après la proclamation des résultats et dans un délai de trois jours, tout étudiant qui désire
revoir sa copie d’examen final doit formuler et déposer une demande écrite auprès de
l’administration de la Faculté. Celle-ci prendra soin de convoquer l’enseignant responsable de
la matière pour rencontrer le réclamant dans un délai n’excédant pas 15 jours.
Il s’agit d’une simple vérification matérielle de la copie en présence de l’enseignant
responsable et en aucun cas d’une double correction.
Pour les DS, toute réclamation doit se faire séance tenante, lors de la remise en classe des
copies corrigées.
VI. RÔLES ET RESPONSABILITÉS
- Les enseignants sont responsables de la mise en œuvre des évaluations conformément
à cette politique. - Le service de scolarité assure la coordination des examens et la gestion administrative
des notes. - Les étudiants sont tenus de respecter les règles établies et de participer activement aux
évaluations.
VII. ÉVALUATION ET AMÉLIORATION
Cette politique est révisée périodiquement afin d’assurer son adéquation avec les pratiques
pédagogiques et les exigences réglementaires.
La Directrice de la Faculté
I. PRÉAMBULE
La présente politique vise à garantir l’intégrité académique et l’équité entre les étudiants,
conformément aux valeurs de rigueur, d’éthique, d’équité et de responsabilité qui régissent
notre institution. Elle s’inscrit dans le cadre des lois tunisiennes relatives à l’enseignement
supérieur.
II. OBJET
UPSAT s’engage à travers cette politique à prévenir, détecter, traiter et sanctionner les
attitudes, les actes et les comportements susceptibles d’être interprétés comme fraude,
tentative de fraude ou plagiat, dans un souci de garantir l’intégrité intellectuelle, l’équité
entre étudiants, la qualité des diplômes délivrés et le respect de ses valeurs.
III. PORTÉE ET APPLICATION
La présente politique s’applique à tous les étudiants dans les activités académiques et de
recherche.
IV. DÉFINITIONS
**Fraude ou tentative de fraude :** c’est l’action de tricher ou de tenter de tricher lors d’un
examen, dans le but d’obtenir un diplôme ou un avantage indu. Cela inclut des actions
telles que la communication avec d’autres candidats, l’utilisation de matériel non autorisé
(téléphones, antisèches, etc.), la copie sur un autre candidat, ou même l’usurpation
d’identité.
**Plagiat** est une forme de violation de la propriété intellectuelle. Il consiste à s’approprier
le travail ou les idées d’autrui en les présentant comme siens, sans en reconnaître la
source. Le plagiat est défini comme l’acte de copier, reproduire, représenter ou diffuser
une œuvre de l’esprit sans l’accord de son auteur, en violation des droits d’auteur. Il peut
être considéré comme une forme de contrefaçon et est passible de sanctions.
V. POLITIQUE
- **Prévention**
Dans le souci de prévention contre ces actes, UPSAT s’engage à :
- Sensibiliser les étudiants aux règles d’éthique académique régulièrement ;
- Mettre à disposition des outils de détection de plagiat ;
- Intégrer un module d’initiation à la recherche documentaire, à la citation correcte des
sources et à la paraphrase dans les premières années du cursus universitaire.
**- Suspicion**
- Signalement de tout cas suspect ;
- Analyse des faits (Conseil de Discipline) ;
- Plaidoyer et entretien contradictoire par l’étudiant ;
- Décision prononcée selon la gravité des faits.
VI. RÔLES ET RESPONSABILITÉS
Les actes de fraude sont pénalisés en fonction de leur gravité par le Conseil de Discipline.
VII. ÉVALUATION ET AMÉLIORATION
Cette politique fait l’objet d’un suivi et d’une évaluation en vue de s’assurer de l’efficacité
des mesures mises en place pour réduire ces actes.
Cette politique est revue chaque année.
La Directrice de la Faculté
Vie estudiantine
I. Préambule
La Faculté Privée des Sciences de la Santé reconnaît le rôle et l’importance des bourses dans
la promotion de l’équité, de l’excellence académique et de la diversité sociale. La présente
politique définit les principes généraux encadrant l’octroi et le suivi des bourses d’études,
dans une logique de transparence et de responsabilité.
II. Objectifs
Les objectifs de la présente politique, définis par UPSAT, sont les suivants :
- Soutenir financièrement les étudiants méritants ou en situation précaire
- Promouvoir l’excellence, la recherche et la mobilité
- Renforcer l’égalité des chances dans l’accès à l’enseignement supérieur.
- Encourager la persévérance et la réussite académique à travers un accompagnement
financier régulier. - Contribuer à l’attractivité de l’université à l’échelle nationale et internationale.
- Optimiser l’utilisation des ressources disponibles grâce à une gestion équitable et
transparente des aides financières.
III. Portée et application
La présente politique s’applique à l’ensemble des étudiants inscrits à UPSAT.
Elle couvre plusieurs types de bourses accordées par la Faculté, notamment :
- L’exonération des frais de scolarité, destinée à attirer des étudiants d’excellence ou
à récompenser les plus méritants ; - Des remises sur les frais, accordées dans le cadre d’une politique sociale ou visant à
renforcer le sentiment d’appartenance des personnels à leur institution ; - La prise en charge de frais de participation à des manifestations scientifiques ou le
financement de publications dans des revues spécialisées.
La reconduction d’une bourse d’une année universitaire à l’autre est conditionnée par le
respect de critères académiques et administratifs. Les modalités précises de reconduction,
d’évaluation et de suivi sont décrites dans la procédure associée à la présente politique
L’enveloppe des bourses est fixée annuellement par la Direction Générale dans le cadre
du budget global et selon les objectifs visés.
IV. Principes directeurs et Valeurs d’UPSAT
- Équité : garantir un examen impartial et juste de toutes les demandes
- Transparence : assurer la clarté et la communication accessible des critères et modalités
d’attribution. - Responsabilité : veiller à une gestion optimale des ressources financières et au suivi
rigoureux des résultats obtenus. - Accessibilité : fournir une information complète et un accompagnement adapté à
l’ensemble des bénéficiaires potentiels.
V. Cadre institutionnel
Les modalités d’attribution des remises sont définies dans la procédure de Gestion des
Bourses.
VI. Évaluation et amélioration
La politique est révisée périodiquement, ou dès que nécessaire, en concertation avec les parties
prenantes, afin d’intégrer les évolutions institutionnelles ou organisationnelles.
La Directrice de la Faculté
I. PRÉAMBULE
Dans le cadre de sa mission éducative, UPSAT accorde une attention particulière au bien-être
et à la réussite de ses étudiants. Consciente que des obstacles personnels, sociaux ou
académiques peuvent compromettre le parcours universitaire, l’institution assure un
accompagnement permettant d’identifier, de soutenir et de suivre les étudiants en difficulté,
dans un esprit d’écoute, de respect et de solidarité.
II. OBJECTIF
Cette politique a pour finalité de garantir un environnement propice à la réussite académique,
à l’inclusion et au bien-être, en mobilisant les ressources pédagogiques, psychologiques et
sociales nécessaires pour prévenir le décrochage et favoriser l’épanouissement des étudiants.
III. PORTÉE ET APPLICATION
La présente politique s’applique à tous les étudiants inscrits à UPSAT.
IV. ACCES A L’INFORMATION
- Les étudiants ayant finalisé leur inscription sont pris en charge par le système
d’information de l’établissement (ERP, MyUPSAT et Office 365) et les plateformes
d’enseignement (Blackboard, Teams, Lecturio, etc.). Ils auront accès à l’information
relative à toutes les dimensions de la formation et des examens (emploi du temps,
calendrier, notes d’information, relevé de notes, etc.) ainsi qu’aux supports de cours et
aux enregistrements des visioconférences. Ceci leur est possible à travers un login et un
mot de passe. - Le système leur permet de déposer leurs réclamations et leurs requêtes pour obtenir les
documents universitaires (attestation d’inscription, attestation de présence, etc.). - L’inscription est annuellement renouvelable, tout étudiant régulièrement inscrit reçoit une
carte d’étudiant lui permettant, entre autres, de bénéficier des avantages liés à son statut.
Cette carte est rigoureusement personnelle et n’est valable que pour l’année universitaire
en cours.
V. SERVICES SOCIAUX
- Abonnement relatif au transport public
Les étudiants régulièrement inscrits à la Faculté peuvent bénéficier de l’abonnement de
transport au même titre que les étudiants inscrits dans le secteur public.
- Sécurité sociale et assurance contre les accidents
Les étudiants régulièrement inscrits à la Faculté ont le droit, moyennant la constitution
d’un dossier, de s’affilier à la CNSS. Ils bénéficient en outre de la couverture contre les
accidents corporels et la responsabilité civile lors des stages selon un régime spécial
d’assurance souscrit annuellement par la Faculté.
VI. ÉCOUTE ET ACCOMPAGNEMENT PSYCHOLOGIQUE
Afin de contribuer au bien-être de ses étudiants, UPSAT-TUNIS met à leur disposition une
cellule d’écoute et aide psychologique.
Cette cellule permet aux étudiants, qui en ressentent le besoin, d’évoquer, de façon
anonyme et en toute confidentialité, les problématiques ou les difficultés rencontrées. La
cellule leur offrira, dans ces moments difficiles, le soutien psychologique et leur apportera
l’information, l’orientation et l’accompagnement vers des solutions appropriées à la
situation vécue
VII. SOUTIEN ACADEMIQUE
La Faculté met à la disposition des étudiants en difficulté d’apprentissage des membres
enseignants chargés de les accompagner dans l’organisation de leur parcours académique,
en leur fournissant des conseils méthodologiques adaptés à leurs profils et à leurs besoins.
Pour concrétiser les principes suscités, plusieurs dispositifs sont mis en place :
- Tutorat pédagogique animé par des enseignants ou des accompagnateurs de stages ;
- Séances de révision ou de rattrapages pour renforcer les acquis dans toutes les
disciplines en cas de besoin ; - Encadrement et suivi rapproché des étudiants en stages, en lien avec les référents
académiques et les structures d’accueil.
VIII. ACCUEIL DES ETUDIANTS INTERNATIONAUX
Un service approprié est chargé de l’accueil, à l’aéroport, des nouveaux étudiants
internationaux et de les accompagner dans l’accomplissement des formalités d’obtention
des visas d’entrée. En outre, ce service oriente ces étudiants et les conseille en matière
d’hébergement.
IX. RÔLES ET RESPONSABILITÉS
Le personnel administratif et les services responsables de l’accueil et orientation des
étudiants sont tenus d’appliquer tous les articles inhérents à cette politique.
X. ÉVALUATION ET AMÉLIORATION
Cette politique est révisée régulièrement pour l’adapter aux évolutions et garantir son
efficacité.
La Directrice de la Faculté
Internet et Web
I. PRÉAMBULE
UPSAT s’engage à tirer parti des avancées technologiques pour transformer à la fois les méthodes d’enseignement et les modes de gestion, en vue de créer un cadre éducatif innovant et de renforcer l’efficience administrative, et ce, dans le respect des exigences nationales et internationales.
II. OBJECTIF
La présente politique vise à encadrer l’intégration et l’utilisation des technologies numériques au sein de l’établissement, en assurant leur déploiement stratégique dans les domaines de l’enseignement, de l’administration et de l’innovation. Elle cherche à garantir un environnement éducatif moderne, sécurisé et performant, conforme aux exigences nationales et internationales.
III. PORTÉE ET APPLICATION
Cette politique s’applique à l’ensemble des acteurs de la Faculté et s’articule autour des engagements suivants :
- Mise en œuvre des stratégies favorisant l’usage des technologies dans les pratiques administratives, pédagogiques et de recherche ;
- Mise à disposition de plateformes numériques pour l’enseignement à distance, le suivi pédagogique et la collaboration institutionnelle ;
- Formation continue de la communauté universitaire à l’usage des outils numériques.
- Protection des données personnelles et académiques,
- Modernisation du matériel informatique et acquisition des équipements pédagogiques numériques et des systèmes de gestion éducative et administrative ;
- Organisation d’ateliers de formation aux usages des nouvelles technologies ;
- Mise en place de dispositifs de sécurisation des données,
- Sensibilisation de la communauté universitaire à la cybersécurité et aux risques numériques.
IV. ÉVALUATION ET AMÉLIORATION
Cette politique est révisée périodiquement, ou dès que nécessaire, en concertation avec les parties prenantes, afin d’intégrer les évolutions institutionnelles ou organisationnelles.
La Directrice de la Faculté
